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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURGEON
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SAS COURGEON, SAS

Numéro de dépôt :
4142850
Date de dépôt :
18/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/12/2024
Marque en couleurs, figurative de COURGEON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURGEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURGEON domicilié(e) ZA, 12 Avenue de la sablière - 91150 - ETAMPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS COURGEON, M. COURGEON BENOIST domicilié(e) ZA, 12 Avenue de la sablière - 91150 - ETAMPES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142850.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.

COURGEON a également déposé les autres marques suivantes : LE NOURRAIN DE NOS CAMPAGNES


SAS COURGEON, SAS - ZA, 12 Avenue de la sablière - 91150 - ETAMPES - France


SAS COURGEON, M. COURGEON BENOIST - ZA, 12 Avenue de la sablière - 91150 - ETAMPES - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux.